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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) JEAN STALAVEN PROXIMITE
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AIME GOURMEL
Marque enregistrée - Marque en vigueur

AIME GOURMEL
JEAN STALAVEN PROXIMITE, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
4118015
Date de dépôt :
15/09/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
15/09/2024
AIME GOURMEL de JEAN STALAVEN PROXIMITE

Présentation de la marque AIME GOURMEL

Déposée le 15 septembre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) JEAN STALAVEN PROXIMITE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « AIME GOURMEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-41 du 10 octobre 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) JEAN STALAVEN PROXIMITE domicilié(e) 13 RUE DE BREST - 22120 - HILLION - France et immatriculée sous le numéro RCS 429 763 477 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, Mme BAILLET Céline domicilié(e) 16 RUE DANJOU - 33000 - BORDEAUX - France.

La marque AIME GOURMEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4118015.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AIME GOURMEL arrivera à expiration en date du 15 septembre 2024.

JEAN STALAVEN PROXIMITE a également déposé les autres marques suivantes : La Maison Stalaven L'ESPRIT MAISON DEPUIS 1945 , LES PALETS , SAUCISSE DE VILLAGE , SAUCISSON DE VILLAGE , LE TRAPU , PRE-VAILLANT , PRE-GUERAND , Aimé Gourmel , LE MIGNOTON , PRE VAILLANT


JEAN STALAVEN PROXIMITE, Société par actions simplifiée à associé unique - 13 RUE DE BREST - 22120 - HILLION - France - SIREN 429763477


INLEX IP EXPERTISE, Mme BAILLET Céline - 16 RUE DANJOU - 33000 - BORDEAUX - France


Publication - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-41

Enregistrement avec modification - Publication le 13 févr. 2015 au BOPI 2015-07

Viande ; poisson ; volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; conserves de viande ; huiles et graisses comestibles ; salaisons sèches ; jambons ; saucisses et saucissons ; produits de charcuterie.

Pâtes ; pain ; pâtisserie ; glaces comestibles ; sauces (condiments) ; pâtisseries charcutières ; petits fours salés ou sucrés (pâtisserie), amuse-bouches prêts à consommer à base de viande, de poisson, de volaille, de légumes et de gibier ; sauces froides ou chaudes pour amuse-bouches, assaisonnements.